Le Préfet: une nouvelle aristocratie ? Dans la nuit du 5 au 6 janvier 1649, un discret équipage quitte le Louvre. À peine quelques flambeaux éclairent des visages inquiets. La rumeur qui s’élève d’une ville en révolte énerve les chevaux. Des ordres brefs s’échangent dans la cour du palais. Toute l’attention d’hommes en armes converge…
Présidence de la République En France, le Président de la République est le chef de l’État. Le Premier ministre est le chef du gouvernement. L’article 5 de la Constitution du 4 octobre 1958 dispose: “Le Président de la République veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs…
Crédit: Creative Commons Cornet Photos AG Historique La Constitution du 4 octobre 1958 prévoit une élection du Président de la République au suffrage indirect. Le collège électoral se compose alors des députés, sénateurs, conseillers généraux et représentants des conseillers municipaux, soit environ 80 000 électeurs. Ce collège électoral désigne le Président pour une durée de…
Présidence de la République La durée du mandat de Président de la République La réforme du 23 juillet 2008 prévoit désormais que le Président de la République sera élu pour un mandat de cinq ans, renouvelable une seule fois consécutivement. À l’origine, la IIIe République a mis en place un mandat présidentiel d’une durée de…
Le Président est le gardien de la Constitution, le garant de l’indépendance de la nation et l’arbitre des institutions. La Présidence de la République Les pouvoirs propres du Président de la République Ce sont les pouvoirs qui n’exigent pas de contreseing de la part du Premier ministre ou de tout autre pouvoir et qui sont…
Les caractéristiques de la Cinquième République Le régime de la Ve République repose sur des idées maîtresses évoquées dans le discours de Bayeux du général de Gaulle, le 16 juin 1946. Les caractéristiques de la Cinquième République Un exécutif renforcé : légitime parce que « au-dessus des partis », arbitre entre les institutions et garant de l’intégrité du territoire.…
La révision de la Constitution La Constitution peut être révisée sur le fondement de deux dispositifs différents. À ce jour, dix-neuf révisions ont eu lieu avec succès. I. Le principe : la révision par l’article 89 Le premier dispositif permettant la révision est l’article 89 de la Constitution (logiquement inséré dans le paragraphe intitulé « De la…
L’avènement de la Ve République Crédit: Creative Commons Egon Steiner Le 13 mai 1958, les émeutes d’Alger aboutissent à la prise du Gouvernement général. Les émeutiers appellent au retour du général De Gaulle. Le 2 juin 1958, celui-ci est investi par l’Assemblée nationale comme Président du Conseil. Le 3 septembre, le projet d’une nouvelle Constitution…